Informations principales
Cote
FRAN_BB_11
Description
Base Naturalisation, recensement des facteurs d’instruments
Date(s)
- 1835-1851 (Production)
Que décrit cette notice ?
fonds
Support matériel
Inconnue
Contexte de production et de conservation
Origine des documents
Ministère de la Justice
Lieu de conservation
Archives nationales
Type d’acquisition dans les collections
Versement
Contenu
Présentation du contenu
Ce recensement contient l’ensemble des facteurs d’instruments présent dans la base naturalisation des Archives nationales.
La base Nat donne accès à près de 42 000 dossiers nominatifs provenant du ministère de la Justice et ouverts entre 1814 et mai 1853. … »
La base Nat donne accès à près de 42 000 dossiers nominatifs provenant du ministère de la Justice et ouverts entre 1814 et mai 1853. … »
Accès et utilisation
Comment accéder aux originaux ?
Voir le règlement des Archives nationales :
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/faire-une-recherche
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/faire-une-recherche
Peut-on reproduire les originaux ?
Voir le règlement des Archives nationales :
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/reproduire-un-document
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/reproduire-un-document
Langue des documents
- français
Indexation nominative
Points d’accès lieux
- France » Paris (France)
Nom, Prénom
- Ministère de la Justice (Producteur)
Informations sur cette notice
Date(s) de rédaction
2015
Langue(s)
- français