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fonds FRAN_BB_11 – Base Naturalisation, recensement des facteurs d’instruments

Informations principales

Cote

FRAN_BB_11

Description

Base Naturalisation, recensement des facteurs d’instruments

Date(s)

  • 1835-1851 (Production)

Que décrit cette notice ?

fonds

Support matériel

Inconnue

Contexte de production et de conservation

Origine des documents

Ministère de la Justice

Lieu de conservation

Archives nationales

Type d’acquisition dans les collections

Versement

Contenu

Présentation du contenu

Ce recensement contient l’ensemble des facteurs d’instruments présent dans la base naturalisation des Archives nationales.
La base Nat donne accès à près de 42 000 dossiers nominatifs provenant du ministère de la Justice et ouverts entre 1814 et mai 1853. … »

Accès et utilisation

Comment accéder aux originaux ?

Voir le règlement des Archives nationales :
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/faire-une-recherche

Peut-on reproduire les originaux ?

Voir le règlement des Archives nationales :
http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/reproduire-un-document

Langue des documents

  • français

Indexation nominative

Points d’accès lieux

  • France » Paris (France)

Nom, Prénom

  • Ministère de la Justice (Producteur)

Informations sur cette notice

Date(s) de rédaction

2015

Langue(s)

  • français