Archives de la Lutherie - Mirecourt

Archives de la Lutherie Mirecourt

fonds FRAN/MC - Minutier central des notaires de Paris

Informations principales

Cote

FRAN/MC

Description

Minutier central des notaires de Paris

Date(s)

  • 1500-1850 (Production)

Que décrit cette notice ?

fonds

Support matériel

Inconnue

Contexte de production et de conservation

Origine des documents

Notaires de Paris

Histoire administrative

Lieu de conservation

Histoire archivistique

Type d'acquisition dans les collections

Versement

Contenu

Présentation du contenu

Les données contenues dans cet inventaire ont été collectées dans la Salle des Inventaires Virtuels des Archives nationales. Un index nominatif permet d’accéder à l'ensemble des actes d'un facteur d'instrument. Les actes n'ont pas été retranscrit dans leur intégralité, nous avons simplement gardé le type d'acte et les noms de facteurs d'instruments cités. Les facteurs d'instruments peuvent très bien n'être cités qu'en qualité de témoin. Le lecteur devra se rendre sur le site des Archives nationales pour consulter la description complète : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/rechercheconsultation/recherche/ir/rechercheMinutes.action

Les recensements ont été effectués par Simon Remy et Roland Terrier entre janvier et juillet 2015.

Ces archives sont consultables en salle de lecture aux Archives nationales.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Accès et utilisation

Comment accéder aux originaux ?

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Peut-on reproduire les originaux ?

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Notes

Note

Les données contenues dans cet inventaire ont été collectées dans la Salle des Inventaires Virtuels des Archives nationales. Un index nominatif permet d’accéder à l'ensemble des actes d'un facteur d'instrument. Les actes n'ont pas été retranscrit dans leur intégralité, nous avons simplement gardé le type d'acte et les noms de facteurs d'instruments cités. Les facteurs d'instruments peuvent très bien n'être cités qu'en qualité de témoin. Le lecteur devra se rendre sur le site des Archives nationales pour consulter la description complète : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/rechercheconsultation/recherche/ir/rechercheMinutes.action

Les recensements ont été effectués par Simon Remy et Roland Terrier entre janvier et juillet 2015.

Ces archives sont consultables en salle de lecture aux Archives nationales.

Identifiant(s) alternatif(s)

Indexation nominative

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Nom, Prénom

Informations sur cette notice

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Date(s) de rédaction

2015

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Détail des données numériques

Nom du fichier

index_alphabetique_notaires-paris.pdf

Objet numérique

Texte

Format

application/pdf

Taille du fichier

763.5 KiB

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des entrées

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Personnes et organismes en relation

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