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inpi_base_brevet19e – Recensement des luthiers dans la base Brevets 19e de l’INPI.

Informations principales

Cote

inpi_base_brevet19e

Description

Recensement des luthiers dans la base Brevets 19e de l’INPI.

Date(s)

  • 1791-1851 (Production)

Support matériel

Inconnue

Contexte de production et de conservation

Origine des documents

INPI (Institut national de la propriété industrielle)

Histoire administrative

Les dossiers de brevets d’invention sont aujourd’hui conservés par l’INPI, héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois protégeant les droits des inventeurs, les 7 janvier et 25 mai 1791. Ils forment un fonds de près de 400 00… »

Lieu de conservation

Institut national de la propriété industrielle

Contenu

Présentation du contenu

Le présent recensement n’indique que le titre du brevet et son(ses) auteur(s). Pour accèder à la notice détaillé veuillez indiquer le nom du déposant dans le moteur de recherche du site de l’INPI disponible à cette adresse :

  • http://bases-brevets19e.inpi.fr/index.asp?page=rechercheRapide

Accès et utilisation

Comment accéder aux originaux ?

Voir le site internet de l’INPI :

  • http://bases-brevets19e.inpi.fr/

Peut-on reproduire les originaux ?

Voir le site internet de l’INPI :

  • http://bases-brevets19e.inpi.fr/

Langue des documents

  • français

Zone des sources complémentaires

Descriptions reliés

  • Brevets d’invention

Indexation nominative

Points d’accès lieux

  • France

Nom, Prénom

  • INPI (Institut national de la propriété industrielle) (Producteur)

Informations sur cette notice

Identifiant de la description

recensement-des-luthiers-dans-la-base-brevets-19e-de-linpi

Date(s) de rédaction

2015

Langue(s)

  • français