Informations principales
Cote
inpi_base_brevet19e
Description
Recensement des luthiers dans la base Brevets 19e de l’INPI.
Date(s)
- 1791-1851 (Production)
Support matériel
Inconnue
Contexte de production et de conservation
Origine des documents
INPI (Institut national de la propriété industrielle)
Histoire administrative
Les dossiers de brevets d’invention sont aujourd’hui conservés par l’INPI, héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois protégeant les droits des inventeurs, les 7 janvier et 25 mai 1791. Ils forment un fonds de près de 400 00… »
Lieu de conservation
Institut national de la propriété industrielle
Contenu
Présentation du contenu
Le présent recensement n’indique que le titre du brevet et son(ses) auteur(s). Pour accèder à la notice détaillé veuillez indiquer le nom du déposant dans le moteur de recherche du site de l’INPI disponible à cette adresse :
- http://bases-brevets19e.inpi.fr/index.asp?page=rechercheRapide
Accès et utilisation
Comment accéder aux originaux ?
Voir le site internet de l’INPI :
- http://bases-brevets19e.inpi.fr/
Peut-on reproduire les originaux ?
Voir le site internet de l’INPI :
- http://bases-brevets19e.inpi.fr/
Langue des documents
- français
Zone des sources complémentaires
Descriptions reliés
- Brevets d’invention
Indexation nominative
Points d’accès lieux
- France
Nom, Prénom
- INPI (Institut national de la propriété industrielle) (Producteur)
Informations sur cette notice
Identifiant de la description
recensement-des-luthiers-dans-la-base-brevets-19e-de-linpi
Date(s) de rédaction
2015
Langue(s)
- français