Archives de la Lutherie - Mirecourt

Archives de la Lutherie Mirecourt

fonds FRAD088/5E16 - Étude de Maître Guillaume, notaire à Mirecourt.

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Informations principales

Cote

FRAD088/5E16

Description

Étude de Maître Guillaume, notaire à Mirecourt.

Date(s)

  • 1742-1944 (Production)

Que décrit cette notice ?

fonds

Support matériel

inconnue

Contexte de production et de conservation

Origine des documents

Maître Guillaume

Notice biographique

Histoire archivistique

L'étude détenue actuellement par maître Jean-Pierre Guillaume, versée aux Archives départementales le 30 mai 1983, provient de la réunion de deux études de Mirecourt :

• L'étude primitive (étude I),

• L'étude supprimée le 13 juillet 1902 et rattachée à la précédente (étude II).

C'est ce cadre que nous avons repris pour établir le présent répertoire.

Divers fonds signalés dans le tableau des notaires de l'arrondissement de Mirecourt en 1843, n'ont malheureusement pu être retrouvés. Il s'agit :

• Pour l'étude I, des deux premières années d'exercice de Léopold Gaillard et des minutes de Georges Daniel de Mirecourt (1772-1784), ainsi que celles de Joseph Hugo de Valfroicourt (1784-an VI).

• Pour l'étude II, des minutes de Marchal de Boulaincourt (1780-1781), de Jean-Claude Chevalier, de Mirecourt (1782-an XII), de Nicolas-Joseph Estivant d'Escles et Mirecourt (an IX-1815) et de Charles-Claude Cornebois, de Mirecourt (1815-1824).

Type d'acquisition dans les collections

Versement

Contenu

Présentation du contenu

Les archives notariales sont des sources essentielles pour l'histoire de la lutherie. Les notes d'Evelyne Bonétat (historienne de la lutherie de Mirecourt) ont été reprises pour indexer ce minutier.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Accès et utilisation

Comment accéder aux originaux ?

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Peut-on reproduire les originaux ?

Voir le règlement de la salle de lecture.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Indexation nominative

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Nom, Prénom

Informations sur cette notice

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Date(s) de rédaction

2015

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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