Archives de la Lutherie - Mirecourt

Archives de la Lutherie Mirecourt

FRAD088_5E2 - Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

17 avril 1749 : page 01 17 avril 1749 : page 02 17 avril 1749 : page 03 17 avril 1749 : page 04 17 avril 1749 : page 05 17 avril 1749 : page 06 6 juillet 1736 : page 01 6 juillet 1736 : page 02 6 juillet 1736 : page 03 6 juillet 1736 : page 04 6 juillet 1736 : page 05 9 octobre 1749 : page 01 9 octobre 1749 : page 02

Informations principales

Cote

FRAD088_5E2

Description

Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

Date(s)

  • 1578-1801 (Production)

Que décrit cette notice ?

Support matériel

Contexte de production et de conservation

Origine des documents

Étude Devilliers

Notice biographique

Histoire archivistique

Les archives de l'étude de maître Devilliers, notaire à Mirecourt, ont été versées aux Archives départementales des Vosges en 1930. Le versement, composé de minutes et répertoires, était dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses de minutes endommagées par l'humidité. Afin de les préserver, ces minutes ne seront communicables au lecteur qu'après restauration.

Type d'acquisition dans les collections

Versement

Contenu

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Comme la totalité du minutier ancien des Archives départementales des Vosges dans la première moitié du XXe siècle, le fonds a été scindé pour être classé par ordre alphabétique des résidences, en continu. Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante, la cotation du minutier ancien a été, en effet, entièrement gelée ; les cotes 5 E continues ont été recotées en 5 E Pro et une cotation à trois éléments, par étude versante, a été mise en place. Dès cette date, les onze premières cotes à trois éléments (5 E 1/ à 5 E 11/) avaient été laissées vacantes dans la perspective d'un reclassement par étude versante et d'une recotation future des cotes 5 E Pro continues. Tel est l'objectif du présent instrument de recherche : reconstituer l'état des répertoires et minutes versés par maître Devilliers en 1930, conformément à la circulaire de 1958, et leur attribuer une cotation définitive. Sous la cote 5 E 2, le fonds a été classé par ordre alphabétique des tabellionages ; ceux de Mirecourt, correspondant à la résidence de l'étude versante, ont été réservés à la fin du classement.

Accès et utilisation

Comment accéder aux originaux ?

Le fonds est librement communicable.

Peut-on reproduire les originaux ?

Voir le règlement de la salle de lecture.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Notes

Note

Un index alphabétique permet de retrouver facilement les facteurs d'instruments présents dans ces archives.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.

Identifiant(s) alternatif(s)

Indexation nominative

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Nom, Prénom

Informations sur cette notice

Identifiant de la description

tabellionage-de-mirecourt-2

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Date(s) de rédaction

2015

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Détail des données numériques

Nom du fichier

index_5E2.pdf

Objet numérique

Texte

Format

application/pdf

Taille du fichier

74.6 KiB

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des entrées

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