Archives de la Lutherie - Mirecourt

Archives de la Lutherie Mirecourt

FRAD088_5E2 - Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

17 avril 1749 : page 01 17 avril 1749 : page 02 17 avril 1749 : page 03 17 avril 1749 : page 04 17 avril 1749 : page 05 17 avril 1749 : page 06 6 juillet 1736 : page 01 6 juillet 1736 : page 02 6 juillet 1736 : page 03 6 juillet 1736 : page 04 6 juillet 1736 : page 05 9 octobre 1749 : page 01 9 octobre 1749 : page 02

Identity area

Reference code

FRAD088_5E2

Title

Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

Date(s)

  • 1578-1801 (Creation)

Level of description

Extent and medium

Context area

Name of creator

Étude Devilliers

Biographical history

Archival history

Les archives de l'étude de maître Devilliers, notaire à Mirecourt, ont été versées aux Archives départementales des Vosges en 1930. Le versement, composé de minutes et répertoires, était dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses de minutes endommagées par l'humidité. Afin de les préserver, ces minutes ne seront communicables au lecteur qu'après restauration.

Immediate source of acquisition or transfer

Versement

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Comme la totalité du minutier ancien des Archives départementales des Vosges dans la première moitié du XXe siècle, le fonds a été scindé pour être classé par ordre alphabétique des résidences, en continu. Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante, la cotation du minutier ancien a été, en effet, entièrement gelée ; les cotes 5 E continues ont été recotées en 5 E Pro et une cotation à trois éléments, par étude versante, a été mise en place. Dès cette date, les onze premières cotes à trois éléments (5 E 1/ à 5 E 11/) avaient été laissées vacantes dans la perspective d'un reclassement par étude versante et d'une recotation future des cotes 5 E Pro continues. Tel est l'objectif du présent instrument de recherche : reconstituer l'état des répertoires et minutes versés par maître Devilliers en 1930, conformément à la circulaire de 1958, et leur attribuer une cotation définitive. Sous la cote 5 E 2, le fonds a été classé par ordre alphabétique des tabellionages ; ceux de Mirecourt, correspondant à la résidence de l'étude versante, ont été réservés à la fin du classement.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Le fonds est librement communicable.

Conditions governing reproduction

Voir le règlement de la salle de lecture.

Language of material

  • French

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Notes area

Note

Un index alphabétique permet de retrouver facilement les facteurs d'instruments présents dans ces archives.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Description control area

Description identifier

tabellionage-de-mirecourt-2

Institution identifier

Rules and/or conventions used

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

2015

Language(s)

  • French

Script(s)

Sources

Digital object metadata

Filename

index_5E2.pdf

Media type

Text

Mime-type

application/pdf

Filesize

74.6 KiB

Digital object (Master) rights area

Accession area

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