Archives de la Lutherie - Mirecourt

Archives de la Lutherie Mirecourt

FRAD088_5E2 - Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

17 avril 1749 : page 01 17 avril 1749 : page 02 17 avril 1749 : page 03 17 avril 1749 : page 04 17 avril 1749 : page 05 17 avril 1749 : page 06 6 juillet 1736 : page 01 6 juillet 1736 : page 02 6 juillet 1736 : page 03 6 juillet 1736 : page 04 6 juillet 1736 : page 05 9 octobre 1749 : page 01 9 octobre 1749 : page 02

Identificatie

referentie code

FRAD088_5E2

Titel

Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

Datum(s)

  • 1578-1801 (Vervaardig)

Beschrijvingsniveau

Omvang en medium

Context

Naam van de archiefvormer

Étude Devilliers

Biografie

Geschiedenis van het archief

Les archives de l'étude de maître Devilliers, notaire à Mirecourt, ont été versées aux Archives départementales des Vosges en 1930. Le versement, composé de minutes et répertoires, était dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses de minutes endommagées par l'humidité. Afin de les préserver, ces minutes ne seront communicables au lecteur qu'après restauration.

Directe bron van verwerving of overbrenging

Versement

Inhoud en structuur

Bereik en inhoud

Waardering, vernietiging en slectie

Aanvullingen

Ordeningstelsel

Comme la totalité du minutier ancien des Archives départementales des Vosges dans la première moitié du XXe siècle, le fonds a été scindé pour être classé par ordre alphabétique des résidences, en continu. Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante, la cotation du minutier ancien a été, en effet, entièrement gelée ; les cotes 5 E continues ont été recotées en 5 E Pro et une cotation à trois éléments, par étude versante, a été mise en place. Dès cette date, les onze premières cotes à trois éléments (5 E 1/ à 5 E 11/) avaient été laissées vacantes dans la perspective d'un reclassement par étude versante et d'une recotation future des cotes 5 E Pro continues. Tel est l'objectif du présent instrument de recherche : reconstituer l'état des répertoires et minutes versés par maître Devilliers en 1930, conformément à la circulaire de 1958, et leur attribuer une cotation définitive. Sous la cote 5 E 2, le fonds a été classé par ordre alphabétique des tabellionages ; ceux de Mirecourt, correspondant à la résidence de l'étude versante, ont été réservés à la fin du classement.

Voorwaarden voor toegang en gebruik

Voorwaarden voor raadpleging

Le fonds est librement communicable.

Voorwaarden voor reproductie

Voir le règlement de la salle de lecture.

Taal van het materiaal

  • Frans

Schrift van het materiaal

Taal en schrift aantekeningen

Fysieke eigenschappen en technische eisen

Toegangen

Verwante materialen

Bestaan en verblifplaats van originelen

Bestaan en verblijfplaats van kopieën

Related units of description

Aantekeningen

Aantekening

Un index alphabétique permet de retrouver facilement les facteurs d'instruments présents dans ces archives.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.

Alternative identifier(s)

Trefwoorden

Onderwerp trefwoord

Geografische trefwoorden

Naam ontsluitingsterm

Beschrijvingsbeheer

Identificatie van de beschrijving

tabellionage-de-mirecourt-2

Identificatiecode van de instelling

Toegepaste regels en/of conventies

Status

Niveau van detaillering

Verwijdering van datering archiefvorming

2015

Taal (talen)

  • Frans

Schrift(en)

Bronnen

Metadata van digitale objecten

Bestandsnaam

index_5E2.pdf

mediatype

Tekst

Mime-type

application/pdf

Bestandsgrootte

74.6 KiB

Digital object (Master) rights area

Voorwaarden voor raadpleging en gebruik

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