Informations principales
Cote
FRAN/MC
Description
Minutier central des notaires de Paris
Date(s)
- 1500-1850 (Production)
Que décrit cette notice ?
fonds
Support matériel
Inconnue
Contexte de production et de conservation
Origine des documents
Notaires de Paris
Lieu de conservation
Archives nationales
Type d’acquisition dans les collections
Versement
Contenu
Présentation du contenu
Les données contenues dans cet inventaire ont été collectées dans la Salle des Inventaires Virtuels des Archives nationales. Un index nominatif permet d’accéder à l’ensemble des actes d’un facteur d’instrument. Les actes n’ont pas été retranscrit dans … »
Accès et utilisation
Comment accéder aux originaux ?
Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l’acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l’intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et … »
Peut-on reproduire les originaux ?
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Langue des documents
- français
Zone des sources complémentaires
Descriptions reliés
- Étude Devilliers, notaire à Mirecourt
Notes
Note
Les données contenues dans cet inventaire ont été collectées dans la Salle des Inventaires Virtuels des Archives nationales. Un index nominatif permet d’accéder à l’ensemble des actes d’un facteur d’instrument. Les actes n’ont pas été retranscrit dans … »
Indexation nominative
Points d’accès lieux
- France » Paris (France)
Nom, Prénom
- Notaires de Paris (Producteur)
Informations sur cette notice
Date(s) de rédaction
2015
Langue(s)
- français
Détail des données numériques
Nom du fichier
index_alphabetique_notaires-paris.pdf
Objet numérique
Texte
Format
application/pdf
Taille du fichier
763.5 KiB